Fondation Rovaltain : Programme de Recherche en Toxicologie Environnementale et Ecotoxicologie

Appel à projets de recherche 2019 : Effets des polluants sur la santé humaine

1 mars 2019
... - 12h

le programme RT2E couvre trois champs thématiques complémentaires : Le devenir des contaminants dans l’environnement, Les effets des stress environnementaux sur la santé humaine et Les effets des stress environnementaux sur la santé animale, végétale mais également le fonctionnement des écosystèmes.

La Fondation ROVALTAIN

La Fondation Rovaltain, Fondation de Coopération Scientifique pour la recherche en toxicologie environnementale et en écotoxicologie, a été créée en juillet 2013 par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Son objectif est de soutenir la recherche et la formation en Santé & Environnement mais également de favoriser la diffusion des connaissances dans ce domaine. Pour atteindre cet objectif, la Fondation Rovaltain finance des appels à projet de recherche au travers d’un programme d’actions préalablement validé par le conseil scientifique international de la Fondation, le programme de Recherche en Toxicologie Environnementale et Ecotoxicologie (RT2E).

Le développement croissant des activités humaines conduit à l’émergence de stress environnementaux de nature chimique, physique ou biologique susceptibles d’affecter la santé humaine, animale et/ou, végétale mais également le fonctionnement des écosystèmes. Afin de mieux évaluer et de prévenir ces risques, voire d’y remédier, il est nécessaire de disposer de solides connaissances sur la caractérisation et le devenir dans l’environnement des contaminants physiques, chimiques ou biologiques et de leurs produits de transformation, ainsi que sur leurs effets sur la santé humaine, animale et végétale ainsi que sur le fonctionnement des écosystèmes.

Pour l’année 2015, le programme RT2E a porté sur le volet santé animale, végétale et des écosystèmes. En 2019, l’appel se focalisera sur le champ thématique relatif aux effets des stress environnementaux sur la santé humaine.

Le programme RT2E 2019 : effets des stress environnementaux sur la santé humaine

L’appel à projets 2019 du programme RT2E a pour objectif d’encourager le développement de nouveaux projets de recherches par un effet levier. En particulier :

  • De développer des méthodologies permettant (i) d’appréhender les effets de mélanges de polluants et/ou de stress environnementaux à des doses environnementalement réalistes sur la santé humaine, (ii) d’évaluer les effets à long terme des polluants et des stress environnementaux.
  • D'accroître les connaissances sur les effets des stress environnementaux, considérés isolément ou en mélange, sur la santé humaine. Les travaux porteront aussi bien sur les mécanismes d’action au niveau moléculaire que sur les conséquences fonctionnelles de ces expositions. Dans ce contexte, une attention particulière sera portée sur la propagation des effets et leur transmission intergénérationnelle.

Caractéristiques des propositions

Les projets de recherche proposés dans le cadre du programme RT2E doivent être des projets novateurs. Les projets de type étude pilote ou de faisabilité seront particulièrement appréciés.

Ils doivent présenter un objectif clairement identifié et contribuer au développement de futurs projets de recherche par le biais de co-financements ou demandes de financements ultérieures.

Ces projets de recherche pourront être menés par une équipe ou associer plusieurs équipes partenaires.

Le soutien financier accordé aux projets n’excèdera pas 20 000 euros, la durée maximale des projets étant fixée à deux ans. Les règles applicables au financement sont présentées ici.

Modalités de soumission

Afin de faciliter l’évaluation des projets, la soumission des projets se fera en anglais

Le document de soumission complété et signé doit être retourné, au format PDF, au plus tard le 01 mars 2019 à 12h à l’aide d’un message dont l’objet est « RT2E-2019_Acronyme ».

L’adresse de soumission est e.egea@fcsrovaltain.org

  • Un message de confirmation sera envoyé sous 48 h. En l’absence de message, le projet devra être envoyé à nouveau.

En savoir plus +Télécharger le document de soumission à compléter

Examen des propositions de projets

Les principales étapes de la procédure de sélection sont les suivantes :

  • Examen de l’éligibilité des propositions de projets par la Fondation Rovaltain selon les critères présentés ci-dessous.
  • Désignation des experts extérieurs par la Fondation Rovaltain.
  • Élaboration des avis par les experts extérieurs selon les critères présentés ci-dessous.
  • Évaluation des propositions de projets par le conseil scientifique de la Fondation Rovaltain après réception des avis des experts et proposition d’une liste des projets à financer par la Fondation Rovaltain.
  • Établissement de la liste des projets sélectionnés par le conseil d’administration de la Fondation Rovaltain.
  • Envoi aux porteurs des projets des évaluations des projets.
  • Publication de la liste des projets retenus pour financement.
  • Finalisation des dossiers scientifique, financier et administratif pour les projets sélectionnés.
  • Premiers paiements aux bénéficiaires.

Éligibilité des propositions et engagement du porteur de projet

L’examen de l’éligibilité des propositions de projets par la Fondation Rovaltain se fera sur la base des critères présentés ci-dessous :

  • L’appel à projets de recherche est ouvert aux équipes de recherche des établissements d’enseignement supérieur et de recherche, des organismes de recherche et des établissements publics ayant une mission de recherche. Des partenaires d’une autre nature sont autorisés dans la mesure où ils ont une valeur ajoutée dans le projet clairement établie.
  • Les crédits alloués au projet seront versés à l’unité de rattachement du porteur ; il devra gérer les crédits du projet pour l’ensemble de la collaboration et s’engage à fournir un rapport scientifique et financier du projet au terme.
  • Le porteur du projet ne doit pas être membre d’une instance de la Fondation Rovaltain (conseil d’administration, conseil scientifique…).
  • La durée du projet ne doit pas excéder 24 mois.
  • L’enveloppe financière ne doit pas excéder 20 000 euros.
  • Le porteur devra participer aux actions de valorisation et d’animation éventuellement organisées par la Fondation Rovaltain pendant la durée du projet et durant les 12 mois suivant sa clôture (au maximum 2 sollicitations).

Évaluation des propositions

Les projets soumis dans le cadre du programme RT2E sont évalués par des experts extérieurs identifiés par la Fondation Rovaltain. L’évaluation est réalisée sur la base des critères suivants :

  • Qualité scientifique du projet notamment du fait de son caractère innovant et de l’intégration de différents champs disciplinaires.
  • La faisabilité scientifique et technique. Les choix méthodologiques et la capacité du consortium à réaliser les expérimentations proposées selon le calendrier proposé seront évalués.
  • La qualité du partenariat sera analysée au regard de son adéquation avec les objectifs scientifiques et techniques fixés par le projet. L’implication de partenaires étrangers sera également évaluée.
  • L’adéquation de la demande financière par rapport au projet.
  • L’effet levier du projet pour le démarrage de nouveaux programmes de recherche.

Sur la base des évaluations fournies par les rapporteurs extérieurs et le conseil scientifique, un classement des projets sera établi et soumis au Conseil d’Administration de la Fondation pour validation des financements.

Ethique – expérimentation animale

Les projets nécessitant le recours à de l’expérimentation animale au sens de la directive européenne 2010/63/UE se doivent de respecter la réglementation en vigueur au niveau national notamment en termes d’obtention des autorisations d’expérimenter. L’organisme responsable de la mise en œuvre de ces expérimentations et son numéro d’agrément devront être clairement indiqués dans le document de soumission des projets. Lorsque le projet d’expérimentation a déjà reçu un avis favorable de la part des autorités compétentes, le numéro d’autorisation doit également être indiqué dans le dossier de soumission.

Règles de financement

Le soutien financier accordé aux projets n’excèdera pas 20 000 euros. Les dépenses éligibles dans le cadre de ce soutien sont celles strictement nécessaires à la réalisation du projet. Elles incluent :

  • Les dépenses de personnel à savoir les salaires de CDD, vacations, charges sociales, gratifications de stages et taxes sur salaires incluses.
  • La nature et le montant du co-financement doivent être précisés.
  • Les dépenses de fonctionnement incluant les frais de laboratoire (achat de produits ou de consommables), les fournitures de bureau, les achats de brevets ou de licences, les frais de publications, les frais de déplacement des personnels permanents ou temporaires affectés au projet (en particulier participation aux événements de valorisation organisés par la Fondation), les frais d’inscription aux colloques en lien avec le projet.
  • Les prestations de service auprès d’organismes extérieurs au projet, dont le coût doit rester, sauf exception motivée, inférieur à 30% du montant total de la subvention.

Pour les projets retenus, la subvention sera versée à l’organisme du porteur de projet à hauteur de 20% lors de la signature de la convention entre l’organisme et la Fondation Rovaltain. Les 80% restants seront versés lors du rendu des livrables de fin de projet prévus par la convention.