Droit du contrat d'assurance

Code UE : US123A

Cours
3 crédits

Responsable(s)

Alexis COLLOMB

Objectifs pédagogiques

- Cerner le cadre et les mécanismes juridiques de l’assurance ;
- Comprendre des bases juridiques et techniques de l’assurance ;
- Maîtriser le contrat d’assurance ;
- Se familiariser avec la collecte, l’analyse, la synthèse et l’appropriation d’informations relatives au contrat d’assurance.

Mots-clés

Droit

Contenu

- Le cadre juridique et les principes généraux ;
- Les parties au contrat d’assurance ;
- Le contrat d’assurance : formation et contenu ;
- La vie du contrat d’assurance ;
- Le contentieux du contrat d’assurance.

Modalité d'évaluation

Examen final

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation	Type	Modalité(s)	Lieu(x)
Intitulé de la formation Master Droit, économie, gestion mention monnaie, banque, finance, assurance Parcours Management de l'assurance Alternants	Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)	Lieu(x) Alternance	Lieu(x) Paris	Entrée Niveau 6 (Bac+3 et 4)
Intitulé de la formation Master Droit, économie, gestion mention monnaie, banque, finance, assurance Parcours Management de l'assurance Professionnels	Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)	Lieu(x) Package	Lieu(x) Paris	Entrée Niveau 6 (Bac+3 et 4)
Intitulé de la formation	Type	Modalité(s)	Lieu(x)