Droit du travail : relations individuelles
Code UE : DRS101
- Cours
- 6 crédits
Responsable national
Michel MINE
Responsable opérationnel
Michel MINE
Public et conditions d'accès
Connaissances de base en droit conseillées (prérequis souhaitables DRA001 ou DRS003).
Objectifs pédagogiques
Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations individuelles du travail (relation salarié-employeur). Réaliser des exercices pratiques à partir de cas d'entreprises et de l' étude de la jurisprudence.
Compétences visées
Il s'agit dans le domaine du droit des relations individuelles du travail appliqué à la pratique dans les entreprises de développer des compétences, en matière de raisonnement juridique, permettant de solutionner des situations réelles.
Contenu
Objet et nature du droit du travail - Historique. Sources du droit du travail (droit international et européen, législation, conventions et accords collectifs, jurisprudence, etc).
Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux - CPH,...) - Administration du travail (inspection du travail).
Libertés et droits de la personne au travail (liberté d'expression, non discrimination, etc.). Pouvoir de direction de l'employeur (évaluation du travail, etc.).
1) Formation du contrat
Contrat de travail (définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles,...). Procédure de recrutement
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (travail temporaire, portage, etc.)
2) Exécution du contrat
Rémunération (salaire et accessoires; SMIC; salaires contractuels et conventionnels; égalités de traitement; paiment et garantie du salaire;...)
Temps de travail : durée et aménagements. Repos hebdomadaire/dominical. Jours fériés. Congés payés et autres congés.
Santé et sécurité au travail. Prévention et évaluation des risques. Droit de retrait du salarié. Services de santé du travail.
Suspension du contrat (maladie, accident du travail/maladie professionnelle, inaptitude, maternité,...)
Modification du contrat et modification des conditions de travail.
Droit disciplinaire. Règlement intérieur (contenu, procédure, recours). Droits de la défense (procédure, sanctions, recours,...).
3) Rupture du contrat
Licenciement (cause réelle et sérieuse, motif personnel, motif économique, procédures, indemnités, recours)
Autres modes de rupture du contrat (démission, prise d'acte, résiliation judiciaire, rupture conventionnelle, retraite, force majeure) Délivrance de documents (certificat de travail,...). Clauses contractuelles ( non concurrence, dédit-formation,...)
Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux - CPH,...) - Administration du travail (inspection du travail).
Libertés et droits de la personne au travail (liberté d'expression, non discrimination, etc.). Pouvoir de direction de l'employeur (évaluation du travail, etc.).
1) Formation du contrat
Contrat de travail (définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles,...). Procédure de recrutement
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (travail temporaire, portage, etc.)
2) Exécution du contrat
Rémunération (salaire et accessoires; SMIC; salaires contractuels et conventionnels; égalités de traitement; paiment et garantie du salaire;...)
Temps de travail : durée et aménagements. Repos hebdomadaire/dominical. Jours fériés. Congés payés et autres congés.
Santé et sécurité au travail. Prévention et évaluation des risques. Droit de retrait du salarié. Services de santé du travail.
Suspension du contrat (maladie, accident du travail/maladie professionnelle, inaptitude, maternité,...)
Modification du contrat et modification des conditions de travail.
Droit disciplinaire. Règlement intérieur (contenu, procédure, recours). Droits de la défense (procédure, sanctions, recours,...).
3) Rupture du contrat
Licenciement (cause réelle et sérieuse, motif personnel, motif économique, procédures, indemnités, recours)
Autres modes de rupture du contrat (démission, prise d'acte, résiliation judiciaire, rupture conventionnelle, retraite, force majeure) Délivrance de documents (certificat de travail,...). Clauses contractuelles ( non concurrence, dédit-formation,...)
Modalité d'évaluation
* Examen terminal écrit - un ou plusieurs cas pratiques juridiques et un contrôte de connaissances juridiques par plusieurs questions de cours
(pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM)
et
* 2 partiels facultatifs en Études dirigées.
(pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM)
et
* 2 partiels facultatifs en Études dirigées.
Bibliographie
- Michel Miné et Daniel Marchand : Le droit du travail en pratique, 2016, 28ème édition (réédition annuelle), Éditions Eyrolles.
- Michel Miné : Droit des discriminations dans l'emploi et le travail, 2016, Éditions Larcier.
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Comment est organisée cette formation à distance ?Planning
Date limite d'inscription : 23/03/2018
Date de démarrage : 19/02/2018
Date de la première session d'examen :02/06/2018
Date de la deuxième session d'examen :08/09/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat :
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
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Saint-Brieuc
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Bretagne
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Corse
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- 2017-2018 1er semestre : Présentiel
- 2017-2018 2nd semestre : Présentiel
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Bastia
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Corse
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Hauts de France
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Lille
Comment est organisée cette formation à distance ?<h3>Planning</h3>Date limite d'inscription : 20/11/2017<br>Date de démarrage : 14/10/2017<br />Date de la première session d'examen :03/02/2018 <br/> Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018 <br /><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : oui<br />Examen partiel : non<br />
Planning
Date limite d'inscription : 20/11/2017
Date de démarrage : 14/10/2017
Date de la première session d'examen :03/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 4
Durée d'une séance de regroupement : 8Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : oui
Examen partiel : non
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Amiens
Comment est organisée cette formation à distance ?<h3>Planning</h3>Date limite d'inscription : 20/11/2017<br>Date de démarrage : 14/10/2017<br />Date de la première session d'examen :03/02/2018 <br/> Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018 <br /><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : oui<br />Examen partiel : non<br />
Planning
Date limite d'inscription : 20/11/2017
Date de démarrage : 14/10/2017
Date de la première session d'examen :03/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 4
Durée d'une séance de regroupement : 8Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : oui
Examen partiel : non
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Lille
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Hauts de France
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Ile-de-France (sans Paris)
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Ile-de-France (sans Paris)
- 2017-2018 1er semestre : Formation hybride
- 2017-2018 1er semestre : Fod accessible nationalement
- 2017-2018 2nd semestre : Formation hybride
- 2017-2018 2nd semestre : Fod accessible nationalement
Comment est organisée cette formation à distance ?Planning
Date limite d'inscription : 30/11/2017
Date de démarrage : 09/10/2017
Date de la première session d'examen :08/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :29/06/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 3
Durée d'une séance de regroupement : 9Modalités de validation
Examen sur table :non
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
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Ile-de-France (sans Paris)
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La Réunion
- La Réunion
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La Réunion
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Languedoc-Roussillon
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Midi-Pyrénées
-
Midi-Pyrénées
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Planning
Date limite d'inscription : 27/10/2017
Date de démarrage : 03/10/2017
Date de la première session d'examen :30/01/2018
Date de la deuxième session d'examen :17/04/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat :
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 5
Durée d'une séance de regroupement : 15Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
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Midi-Pyrénées
-
Midi-Pyrénées
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Normandie
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Normandie
- 2017-2018 1er semestre : Fod accessible nationalement
- 2017-2018 1er semestre : Présentiel
- 2017-2018 2nd semestre : Fod accessible nationalement
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Date limite d'inscription : 30/01/2018
Date de démarrage : 23/10/2017
Date de la première session d'examen :00/00/0000
Date de la deuxième session d'examen :00/00/0000Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat :
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 3
Durée d'une séance de regroupement : 4.5Modalités de validation
Examen sur table :oui
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Normandie
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Normandie
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Nouvelle Aquitaine
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Date limite d'inscription : 15/11/2017
Date de démarrage : 09/10/2017
Date de la première session d'examen :05/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :11/06/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
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Webconférence : ouiAccompagnement individuel
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Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
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Nouvelle Aquitaine
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Date limite d'inscription : 15/11/2017
Date de démarrage : 09/10/2017
Date de la première session d'examen :05/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :11/06/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : oui
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:
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Anglet
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Nouvelle Aquitaine
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Paris
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Paris
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-
Paris
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Paris
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Pays de la Loire
-
Pays de la Loire
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Date limite d'inscription : 15/11/2017
Date de démarrage : 14/10/2017
Date de la première session d'examen :10/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :14/04/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique : ouiRegroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 2h
Durée d'une séance de regroupement : 2 A 4Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Nantes
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- 2019-2020 1er semestre : Présentiel
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Date limite d'inscription : 15/11/2017
Date de démarrage : 14/10/2017
Date de la première session d'examen :10/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :14/04/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique : ouiRegroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 2h
Durée d'une séance de regroupement : 2 A 4Modalités de validation
Examen sur table :oui
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Contrôle continu : non
Examen partiel : non
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Pays de la Loire
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Pays de la Loire
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-
Provence -Alpes- Côte d'Azur
Comment est organisée cette formation à distance ?
Planning
Date limite d'inscription : 12/12/2017
Date de démarrage : 12/10/2017
Date de la première session d'examen :15/02/2018
Date de la deuxième session d'examen :11/04/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
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Contrôle continu : non
Examen partiel : non
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Provence -Alpes- Côte d'Azur
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