Droit de la construction

Code UE : BTP197

  • Cours
  • 3 crédits

Responsable national

Jean-Sebastien VILLEFORT

Responsable opérationnel

Melanie PAINCHAUX

Public et conditions d'accès

Public concerné : professionnels du bâtiment
Niveau : L3/Ingénieur BTP, M2 Management de la construction durable.
Prérequis : Aucun
Semestre : &
Modalités d’enseignement pour les auditeurs de Paris / IDF : FOD Hybride Régionale. Examen à Paris
Modalités d’enseignement pour les auditeurs des régions : FOD Nationale organisée par le Cnam PACA pour l'ensemble des régions sauf Paris IDF. Examen dans le CCR d'inscription.
VES automatique : consulter la jurisprudence sur http://btp.cnam.fr

Objectifs pédagogiques

Donner des points de repère et des réflexes utiles pour une pratique professionnelle exposée aux normes environnementales, risques et à la responsabilité des professionnels de la construction.
 

Compétences visées

Maîtriser les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable.

Contenu

L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier. Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances)

Modalité d'évaluation

Examen final de 2h sans document
 

Contact

EPN01 - BTP
292 rue St Martin 16-1-24,
75003 Paris
Tel :01 40 27 21 10
Marie-josé Cabana
Voir les sites

Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation

UE

    • Paris
      • Paris
        • 2017-2018 1er semestre : Formation hybride
        • 2018-2019 1er semestre : Formation hybride
        • 2019-2020 1er semestre : Formation hybride
    • Provence -Alpes- Côte d'Azur
      • Provence -Alpes- Côte d'Azur
        Comment est organisée cette formation à distance ?

        Planning

        Date limite d'inscription : 07/01/2019
        Date de démarrage : 17/10/2018
        Date de la première session d'examen :13/02/2019
        Date de la deuxième session d'examen :10/04/2019

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : oui
        Examen partiel : non
        :