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Droit des technologies de l'information et de la communication

Code UE : DNT104

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable national

Guillaume DESGENS

Responsable opérationnel

Guillaume DESGENS

Public et conditions d'accès

Public:
Juristes d'entreprise, juristes en collectivités locales ou en administration, juristes d'associations, délégués à la protection des données (DPD) ou référent "informatique et libertés", professions réglementées, responsables conformité, déontologues, contrôle interne et gestion des risques, audit interne, direction qualité, DSI ou RSSI disposant d'une sensibilisation à la dimension juridique, DRH, consultants externes en informatique ou en organisation, personnes en recherche d'emploi ou en reconversion professionnelle.
 
Conditions d'accès (recommandé):  
Avoir le niveau de l'unité d'enseignement de l'UE DRA001 " Présentation générale du droit " ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires.
 

Objectifs pédagogiques

- Comprendre les enjeux et obligations de la nouvelle réglementation européenne en matière de protection des données personnelles (RGPD) 
- Bénéficier d'une sensibilisation au droit du commerce électronique 
- Acquisition de compétences métier
- Élargissement de compétences
 
L'UE DNT 104 - partie protection des données personnelles a été labellisée par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en avril 2013 et le label a été renouvelé en 2016. Le CNAM de Paris est ainsi le premier organisme public a bénéficié d'un tel label. Le label CNIL "formation" constitue un critère de qualité de l'UE DNT104 et contribue à former des experts de haut niveau sur la protection des libertés et de la vie privée. La méthodologie, les supports et la démarche d'enseignement ont ainsi fait l'objet d'un examen rigoureux par la CNIL.
 
Pôle d'excellence en droit à la protection des données, et fort d'une équipe enseignante composée de professionnels reconnus, le CNAM est par ailleurs devenu depuis quelques années le premier organisme public de formation au droit à la protection des données personnelles, et forme chaque année plusieurs centaines de professionnels au RGPD et à la réglementation "informatique et libertés"
 
 

Compétences visées

- Comprendre les aspects juridiques des problèmes suscités par le développement des technologies de l'information et de l'internet (droit à la protection des données, droit du commerce électronique, droit de la propriété intellectuelle, droit de l'informatique sur le lieu de travail). 

- Connaitre les dispositions nouvelles du réglement européen sur la protection des données (RGPD), et les conséquences opérationnelles pour les professionnels 

- Connaître les droits et obligations dans l'usage des technologies de l'information et de la communication.

- Maîtriser les risques juridiques encourus par le représentant légal d'un organisme, l'employeur et les salariés.

- Appréhender les moyens de protection des ressources et des données informatiques de l'entreprise, de l'organisme public ou associatif.

Mots-clés

Contenu

Cette UE vise à former l'auditeur aux principaux aspects juridiques des problèmes suscités par le développement des technologies de l'information et de l'internet, notamment :

-    Le droit à la protection des données à caractère personnel en France et en Europe (droits et obligations du responsable de traitement, transferts de données hors UE, mise en œuvre d'opérations de prospection commerciale ou de lutte contre la fraude, conséquences de la réforme européenne applicable à compter de mai 2018, etc.).

-    Le droit du commerce électronique (droit de la vente à distance, preuve électronique, sécurité et responsabilités des acteurs de l'internet, protection des créations immatérielles, etc.).

-    L'environnement juridique de l'informatique sur le lieu de travail (systèmes de gestion RH, dispositifs de contrôle individuel des salariés, charte NTIC, télétravail, etc.).


La coordination des enseignements de l'UE DNT 104 est assurée par Guillaume Desgens-Pasanau, magistrat, professeur associé au CNAM, ancien directeur juridique de la CNIL et ancien avocat. Les cours du soir et en FOD sont assurés par Guillaume DESGENS-PASANAU ainsi que par un autre magistrat (pour la partie droit du commerce électronique). Les cours du jour sont assurés par une équipe de professionnels spécialisés (avocats, DPD, juristes d'entreprise, juristes de la CNIL) sous la coordination de Guillaume DESGENS-PASANAU. 
 
L'UE DNT 104 est ouverte en cours du soir, FOD (cours à distance par vidéo) et en formation continue (cours en journée) 
 
 

Modalité d'évaluation

Examen final. Une note égale ou supérieure à 10 est exigée.

Bibliographie

  • DESGENS-PASANAU Guillaume : La protection des données à caractère personnel, le RGPD et la nouvelle loi française, éditions LexisNexis, troisième édition, à paraître (juin 2018)
  • C. Feral-Schuhl : Cyberdroit, le droit à l'épreuve de l'internet, Dalloz, 2018
  • METALLINOS Nathalie : La protection des données à caractère personnel en droit français et européen, LGDJ, juillet 2015
  • Editions Françis Lefebvre : Informatique, Télécoms, Internet (2017)

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Type
Intitulé
Equipe pédagogique
Modalité(s) / Lieu(x)
Code
Type Diplôme/ certificat
Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment travaux publics Parcours Bâtiment et travaux publics
Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Centre, Hauts de France, La Réunion, Languedoc-Roussillon, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC8301A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment travaux publics Parcours Structures
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Hauts de France, Midi-Pyrénées, Paris
    • Code CYC8302A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Certificat de spécialisation Délégué à la protection des données (DPO/CIL)
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire
    • Code CS5200A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment travaux publics Parcours Aménagement et environnement
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC8304A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Certificat de compétence Management de la ville intelligente et durable
    Equipe pédagogique Territoires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Pays de la Loire
    • Code CC13400A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Responsable juridique – Droit social
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code DIE0602A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence professionnelle Data RH
    Equipe pédagogique Innovation
    Modalité(s) / Lieu(x)
    Code LP13803A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'établissement Responsable juridique Parcours Droit des affaires et fiscalité
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code DIE0601A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment travaux publics Parcours Géotechnique
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8303A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence générale Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil Parcours Economie de la construction (ECO) En HTT
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code LG03506A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence générale Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil Parcours Management de projet et de travaux (MPT) En HTT
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code LG03508A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence professionnelle Droit, économie, gestion mention métiers du tourisme et des loisirs Chef de projet touristique
    Equipe pédagogique Territoires
    Modalité(s) / Lieu(x)
    Code LP13900A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'établissement Chargé d'études bâtiment
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code DIE3100A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'établissement Chargé d'études en calcul de structure bâtiment et travaux publics
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Nouvelle Aquitaine, Paris
    • Code DIE4600A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'établissement Responsable de travaux bâtiment et travaux publics
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Hauts de France, Paris
    • Code DIE4700A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie électrique Parcours Systèmes électriques
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Grand Est, Hauts de France, Midi-Pyrénées, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC8801A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Architecture et ingénierie des systèmes et des logiciels (AISL)
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Bretagne, Grand Est, Hauts de France, La Réunion, Liban, Midi-Pyrénées, Paris, Pays de la Loire
    • Code CYC9101A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Paris
    • Code CYC9102A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Languedoc-Roussillon, Liban, Midi-Pyrénées, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC9104A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique systèmes d'information
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC9105A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Hauts de France, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC8100A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Mécatronique
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Paris, Pays de la Loire
    • Code CYC9500A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Télécommunications et réseaux (TR)
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Bretagne, Paris
    • Code CYC9700A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Systèmes électroniques
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Bretagne, Centre, Grand Est, Midi-Pyrénées, Paris, Pays de la Loire
    • Code CYC9600A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Prévention des risques
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC9000A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Génie biologique
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8600A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Chimie moléculaire et Formulation Appliquées aux Industries Chimiques, Pharmaceutiques et Cosmétiques
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8402A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Analyse chimique et bio analyse
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8401A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Agroalimentaire
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Paris
    • Code CYC8000A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux industriels Parcours Matériaux métalliques
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Grand Est, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC9301A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux industriels Parcours Matériaux polymères
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Grand Est, Paris
    • Code CYC9302A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés chimiques
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Midi-Pyrénées, Paris
    • Code CYC8701A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés pharmaceutiques
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8702A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Bio-informatique
    Equipe pédagogique Industries, chimie, pharma et agroalimentaires
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8200A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energétique du bâtiment
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Grand Est, Paris
    • Code CYC8502A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur spécialité Génie nucléaire Parcours Radioprotection
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8902A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur spécialité Génie nucléaire Parcours Technologie des réacteurs nucléaires et cycle du combustible
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Paris
    • Code CYC8901A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Aéronautique - Aérodynamique
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Midi-Pyrénées, Paris
    • Code CYC9402A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Grand Est, Hauts de France, Midi-Pyrénées, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC9403A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Paris
    • Code CYC9404A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
    Equipe pédagogique Bâtiment et énergie
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Grand Est, Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CYC8501A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Certificat de compétence E-marketing et e-commerce
    Equipe pédagogique Stratégies
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CC11000A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Acoustique
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Centre, Grand Est, Hauts de France, Paris
    • Code CYC9401A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'ingénieur Spécialité Instrumentation qualité
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle ou partiellement à distance : Midi-Pyrénées, Paris
    • Code CYC9200A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Intitulé Equipe pédagogique Modalité(s) / Lieu(x) Code

    Contact

    EPN14 Droit
    2 rue Conté 37.3.38
    75003 Paris
    Tel :01 58 80 87 93
    Wane Coumba
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