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Droit des technologies de l'information et de la communication

Code UE : DNT104

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable(s)

Guillaume DESGENS

Public et conditions d'accès

Public:
Juristes d'entreprise, juristes en collectivités locales ou en administration, juristes d'associations, délégués à la protection des données (DPD) ou référent "informatique et libertés", professions réglementées, responsables conformité, déontologues, contrôle interne et gestion des risques, audit interne, direction qualité, DSI ou RSSI disposant d'une sensibilisation à la dimension juridique, DRH, consultants externes en informatique ou en organisation, personnes en recherche d'emploi ou en reconversion professionnelle.
 
Conditions d'accès (recommandé):  
Avoir le niveau de l'unité d'enseignement de l'UE DRA001 " Présentation générale du droit " ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires.
 

Objectifs pédagogiques

- Comprendre les enjeux et obligations de la nouvelle réglementation européenne en matière de protection des données personnelles (RGPD) et de la nouvelle loi française du 20 juin 2018
- Bénéficier d'une sensibilisation au droit du commerce électronique 
- Acquisition de compétences métier
- Élargissement de compétences
 
Pôle d'excellence en droit à la protection des données, et fort d'une équipe enseignante composée de professionnels reconnus, le CNAM est devenu depuis quelques années le premier organisme public de formation au droit à la protection des données personnelles, et forme chaque année plusieurs centaines de professionnels au RGPD et à la nouvelle réglementation "informatique et libertés"
 
 

Compétences visées

- Comprendre les aspects juridiques des problèmes suscités par le développement des technologies de l'information et de l'internet (droit à la protection des données, droit du commerce électronique, droit de la propriété intellectuelle, droit de l'informatique sur le lieu de travail). 
- Connaitre les dispositions nouvelles du règlement européen sur la protection des données (RGPD), de la loi française du 20 juin 2018 et les conséquences opérationnelles pour les professionnels 
- Connaître les droits et obligations dans l'usage des technologies de l'information et de la communication.
- Maîtriser les risques juridiques encourus par le représentant légal d'un organisme, l'employeur et les salariés.
- Appréhender les moyens de protection des ressources et des données informatiques de l'entreprise, de l'organisme public ou associatif.

Mots-clés

Contenu

Cette UE vise à former l'auditeur aux principaux aspects juridiques des problèmes suscités par le développement des technologies de l'information et de l'internet, notamment :
-    Le droit à la protection des données à caractère personnel en France et en Europe (droits et obligations du responsable de traitement, transferts de données hors UE, mise en œuvre d'opérations de prospection commerciale ou de lutte contre la fraude, conséquences de la réforme européenne applicable à compter de mai 2018, etc.).
-    Le droit du commerce électronique (droit de la vente à distance, preuve électronique, sécurité et responsabilités des acteurs de l'internet, protection des créations immatérielles, etc.).
-    L'environnement juridique de l'informatique sur le lieu de travail (systèmes de gestion RH, dispositifs de contrôle individuel des salariés, charte NTIC, télétravail, etc.).

La coordination des enseignements de l'UE DNT 104 est assurée par Guillaume Desgens-Pasanau, magistrat, professeur des universités associé au CNAM, ancien directeur juridique de la CNIL et ancien avocat. Les cours du soir et en FOD sont assurés par Guillaume DESGENS-PASANAU ainsi que par un autre magistrat (pour la partie droit du commerce électronique). Les cours du jour sont assurés par une équipe de professionnels spécialisés (avocats, DPD, juristes d'entreprise, juristes de la CNIL) sous la coordination de Guillaume DESGENS-PASANAU. 
 
L'UE DNT 104 est ouverte en cours du soir, FOD (cours à distance par vidéo) et en formation continue (cours en journée) 
 
 

Modalité d'évaluation

Examen final. Une note égale ou supérieure à 10 est exigée.

Bibliographie

  • DESGENS-PASANAU Guillaume : La protection des données à caractère personnel, le RGPD et la nouvelle loi française, éditions LexisNexis, troisième édition, à paraître (juin 2018)
  • C. Feral-Schuhl : Cyberdroit, le droit à l'épreuve de l'internet, Dalloz, 2018
  • METALLINOS Nathalie : La protection des données à caractère personnel en droit français et européen, LGDJ, juillet 2015
  • Editions Françis Lefebvre : Informatique, Télécoms, Internet (2017)

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Certificat de compétence E-marketing et e-commerce
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Analyse chimique et bio analyse
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence professionnelle Data RH
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte en cybersécurité
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte en cybersécurité
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Hauts-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Management de la ville intelligente et durable
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Ile-de-France
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Architecte infrastructure Réseaux et Systèmes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Outremer
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte infrastructure Réseaux et Systèmes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Etranger, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux métalliques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux polymères
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise Parcours Juriste d'entreprise
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau II (bac+3 bac+4)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie électrique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Centre - Val de Loire, Ile-de-France, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Acoustique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Architecture et ingénierie des systèmes et des logiciels (AISL)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Etranger, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Architecture et ingénierie des systèmes et des logiciels (AISL)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Grand-Est, Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Outremer
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Etranger, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Grand-Est, Normandie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Télécommunications et réseaux (TR)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Grand-Est, Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur en Radioprotection
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur mécatronique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Systèmes électroniques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France, Ile-de-France, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur aéronautique-aérodynamique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Ile-de-France, Ile-de-France, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Certificat DPO
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Certificat DPO
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) Package
Lieu(x) Ile-de-France, Normandie
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Agroalimentaire
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bio-informatique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energétique du bâtiment
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Chimie moléculaire et Formulation Appliquées aux Industries Chimiques, Pharmaceutiques et Cosmétiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Ile-de-France, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics Parcours Structures
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics Parcours Géotechnique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics Parcours Aménagement et environnement
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Grand-Est, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Génie biologique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Instrumentation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés chimiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur spécialité Génie nucléaire Parcours Technologie des réacteurs nucléaires et cycle du combustible
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Outremer, Outremer, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Outremer, Outremer, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Chargé d'études bâtiment
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Pays de la Loire
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Chargé d'études en calcul de structure bâtiment et travaux publics
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Nouvelle-Aquitaine
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Responsable de travaux bâtiment et travaux publics
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Pays de la Loire
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Gestion des risques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés pharmaceutiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics Parcours Bâtiment et travaux publics
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Outremer
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics Parcours Bâtiment et travaux publics
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Occitanie, Occitanie, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Chef de projet maîtrise d’œuvre informatique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Grand-Est, Hauts-de-France, Normandie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Chef de projet maîtrise d’œuvre informatique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Hauts-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Outremer, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN14 Droit
2 rue Conté 37.3.38
75003 Paris
Tel :01 58 80 87 93
Wane Coumba
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