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Bornage

Code UE : USGT5U

  • Cours + travaux pratiques
  • 6 crédits

Responsable(s)

Laurent MOREL

Objectifs pédagogiques

Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations

 

Compétences visées

Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations

 

Contenu

Règles de droit Procédure
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds

 

Modalité d'évaluation

  • Contrôle continu
  • Projet(s)

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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