Droit des affaires

Code UE : US1745

  • Cours + travaux pratiques
  • 0 crédits

Responsable(s)

Aurélien FERRY

Public, conditions d’accès et prérequis

Auditeur du Titre à finalité professionnelle « entrepreneur de petite entreprise » engagé dans un projet entrepreneurial de développement d’activité, de création ou de reprise d’entreprise.

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2022-2023 :

  • Nombre d'inscrits : 155
  • Taux de présence à l'évaluation : 11%
  • Taux de réussite parmi les présents : 100%

Objectifs pédagogiques

L'objectif sera de permettre au stagiaire d'acquérir les réflexes juridiques fondamentaux dans le cadre de l'exploitation commerciale de l'entreprise afin qu'il puisse jouir d'une autonomie juridique raisonnable.
Le module vise à s'approprier les compétences juridiques fondamentales afin de développer les meilleures stratégies pour l'entreprise, en sécurisant les négociations et le suivi des engagements contractuels.
Le stagiaire devra également être en mesure d'appréhender au mieux ses relations avec les professionnels du droit.

Compétences visées

Appréhender les relations contractuelles de la petite organisation avec ses environnements;

Contenu

Avant la négociation
Pendant la négociation  
La liberté dans la négociation
Les règles générales en matière de propriété intellectuelle
La gestion des difficultés de l'entreprise

Modalité d'évaluation

Remise et présentation d'une note de synthèse (3/4 p) ou power point sur le travail de transfert et d'application  réalisé sur le projet entrepreneurial conduit.

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

Contact

Cnam entrepreneur(s)
4 rue du Docteur Heydenreich CS 65228
54052 Nancy cedex
Tel :03 83 85 49 00

Voir le calendrier, le tarif, les conditions d'accessibilité et les modalités d'inscription dans le(s) centre(s) d'enseignement qui propose(nt) cette formation.

Enseignement non encore programmé