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Fiscalité

Code UE : USAS20

  • Cours
  • 2 crédits

Responsable(s)

Miriam ZOUARI

Public, conditions d’accès et prérequis

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Objectifs pédagogiques

- Appréhender les grands risques fiscaux pesant sur les organismes d’assurance ;
- Assimiler les notions fiscales fondamentales.

Contenu

- La territorialité de l’IS ;
- Les provisions techniques ;
- Les placements ;
- Les provisions liées aux placements ;
- Les sociétés transparentes ;
- Les obligations fiscales pour compte de tiers ;
- Les impositions liées à la valeur ajoutée.

Modalité d'évaluation

  • Examen final

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

Contact

EPN09 - Enass
41 rue Gay lussac
75005 Paris
Tel :01 44 10 79 51
Gabrielle Marcenac

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Enseignement non encore programmé