Principes généraux réglementaires liés aux transports de voyageurs
Code UE : USEC2C
- Cours
- 4 crédits
Responsable(s)
Bertrand REAU
Laurence VAN ASTEN
Public, conditions d’accès et prérequis
Elèves de la promotion du CP "Conducteur grand tourisme accompagnateur"
Objectifs pédagogiques
Maîtriser les règles européennes et françaises en matière de transport de voyageurs.
Compétences visées
Etre capable d'appliquer et de se référer à l'ensemble des règlements européens et français de transports de voyageurs.
Contenu
- Aspects réglementaires applicables aux métiers du transport des voyageurs.
- La réglementation sociale nationale et européenne applicable au transport de voyageurs (temps de conduite et repos des conducteurs, utilisation du chronotachygraphe électronique, formation des conducteurs, conventions collectives, statuts particuliers, etc.).
- La réglementation applicable aux transports de voyageurs en national et international, urbain et non urbain, et les différents contrats et documents selon le transport réalisé.
Modalité d'évaluation
- Examen.
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Enseignement non encore programmé
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