Transports et supply chain durables à l'international III

Code UE : USEC7B

  • Cours + travaux pratiques
  • 14 crédits

Responsable(s)

Antoine FREMONT

Objectifs pédagogiques

Cette unité d’enseignement s’inscrit dans la continuité de l’USEC 78: Transports et supply chain durables à l'international II.
Elle insiste sur l’organisation concrète d’un acheminement international grâce à la mise en œuvre du transport multimodal associé à des fonctions logistiques d’entreposage. Elle aborde les questions du financement de cet acheminement, des opérations douanières et des assurances.
Module USEC 7B-1 : Transport international multimodal durable : approfondissement
Il se focalise sur l’organisation d’un transport multimodal à l’international. Sont abordées les questions juridiques, de moyen, d’organisation et d’exploitation d’un transport multimodal international. Il montre que l’organisation réussie d’un transport multimodal constitue un enjeu clé d’optimisation logistique et de transition écologique.
Module USEC 7B-2 : Logistique, entreposage, gestion des stocks
Ce module permet d’appréhender les méthodes et les techniques de l'entreposage et de la gestion des stocks afin d’optimiser les flux de marchandise.
Module USEC 7B-3 : Tarification et financement des opérations internationales
La maîtrise de la tarification et du financement du transport international est essentielle pour optimiser les coûts et sécuriser les transactions. Elle repose sur une bonne négociation des tarifs, une gestion rigoureuse des risques financiers et l’utilisation de mécanismes de financement adaptés aux opérations internationales.
Module USEC 7B-4 : Douanes : organisation et réglementation
Ce module permet une compréhension approfondie du rôle et du fonctionnement des douanes dans le commerce international : réglementation douanière, procédures d'importation et d'exportation, régimes douaniers spécifiques… Les documents obligatoires et les bases du classement tarifaire sont abordés ainsi que l'impact des accords commerciaux internationaux sur les opérations douanières.
Module USEC 7B-5 : Droit des assurances et litiges
Ce module permet une compréhension du cadre juridique des assurances appliqué au transport et à la logistique.

Compétences visées

Module USEC 7B-1 : Transport international multimodal durable : approfondissement
A l’issue de ce module, l’auditeur doit être capable de : 
  • Conseiller un client chargeur pour le choix d’une solution de transport multimodal à l’international,
  • Maîtriser les conditions de mise en œuvre d’une solution de transport multimodal,
  • Apprécier l’importance du multimodal pour une logistique vertueuse et fiable.
Module USEC 7B-2 : Logistique, entreposage, gestion des stocks
À l’issue de ce module, l’auditeur devra être capable de :
  • Appliquer la réglementation de la gestion des stocks et de l’entreposage de marchandises,
  • De mettre en œuvre les différentes techniques d’entreposage dans la logistique.
Module USEC 7B-3 : Tarification et financement des opérations internationales
À l’issue de ce module, l’auditeur devra être capable de :
  • De conseiller un client chargeur sur le choix des incoterms,
  • De choisir parmi les moyens de paiement internationaux.
Module USEC 7B-4 : Douanes : organisation et réglementation
À l’issue de ce module, l’auditeur devra être capable de :
  • Classer les marchandises exportées ou importées et, si besoin, compléter la demande de renseignement tarifaire contraignant,
  • Réaliser une déclaration en détail avec rigueur,
  • Informer le client-en temps réel- sur les restrictions, les contraintes, les obligations légales et réglementaires à respecter,
  • Fournir aux clients des conseils précis et pertinents sur la gestion des formalités de douane à l’importation comme à l’exportation.
Module USEC 7B-5 : Droit des assurances et litiges
À l’issue de ce module, l’auditeur devra être capable de :
  • Respecter les principes fondamentaux du droit des assurances et de les appliquer au transport de marchandises, 
  • Identifier les différentes garanties, couvertures et obligations des parties prenantes en cas de sinistre ou de litige,
  • De mettre en œuvre les procédures de gestion des litiges et des recours en cas de dommages, avaries ou retards de livraison.

Contenu

Cette unité d’enseignement se compose de cinq modules :
  • Module USEC 7B-1 : Transport international multimodal durable : approfondissement, (3 ECTS, 30 heures),
  • Module USEC 7B-2 : Logistique, entreposage, gestion des stocks, (3 ECTS, 30 heures),
  • Module USEC 7B-3 : Tarification et financement des opérations internationales, (3 ECTS, 30 heures),
  • Module USEC 7B-4 : Douanes : organisation et réglementation, (3 ECTS, 30 heures),
  • Module USEC 7B-5 : Droit des assurances et litiges, (3 ECTS, 30 heures).
Module USEC 7B-1 : Transport international multimodal durable : approfondissement
Le module permet d’aborder les principales séquences suivantes :
  • Les caractéristiques du transport multimodal international,
  • Le cadre juridique du transport multimodal international,
  • Les moyens et les outils du transport multimodal,
  • La gestion des tournées de transport,
  • La massification du transport de marchandises,
  • Des cas pratiques pour organiser et réussir un transport multimodal international durable et rentable.
Module USEC 7B-2 : Logistique, entreposage, gestion des stocks
Le module permet d’aborder les principales séquences suivantes :
  • Les entrepôts logistiques,
  • Le stockage de marchandises,
  • Les marchandises dangereuses,
  • La consignation des marchandises,
  • L’organisation des magasins,
  • L’approvisionnement et la gestion des stocks.
Module USEC 7B-3 : Tarification et financement des opérations internationales
Le module permet d’aborder les principales séquences suivantes :
  • Les principes de la tarification du transport multimodal international,
  • Les incoterms version 2020,
  • Les instruments et les techniques de paiement,
  • Le risque de change,
  • La COFACE : la gestion des procédures,
  • Les modes de financement.
Module USEC 7B-4 : Douanes : organisation et réglementation
Le module permet d’aborder les principales séquences suivantes :
  • Les missions et l’organisation de la douane,
  • Les règles de base du droit douanier,
  • La veille sur les évolutions règlementaires,
  • Le fonctionnement d’un dédouanement import ou export,
  • Les règles de l’origine, de l’espèce tarifaire et de la valeur en douane.
Module USEC 7B-5 : Droit des assurances et litiges
Le module permet d’aborder les principales séquences suivantes :
  • Les différentes catégories d’assurances et leur champ de couverture,
  • Le contrat d’assurance : régime juridique, droits et obligations des parties, contrat-types, garanties comprises,
  • La prévention des litiges : le suivi des prestations offertes aux clients, la gestion de la relation client
  • Le règlement des litiges : analyse des litiges récurrents et organisation du suivi et de la résolution des litiges.

Modalité d'évaluation

Chaque module de l’unité d’enseignement est évalué via des QCM et des questions ouvertes.
Une étude de cas peut permettre d’évaluer tout ou partie de l’unité d’enseignement.

Bibliographie

  • Collectif : Transporter. Transport et logistique à l’international, 2023, Foucher
  • Philippe DELEBECQUE : Droit des transports, Dalloz, 2022

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