Bornage
Mis à jour le
Responsable(s) : M. Laurent MOREL
- Cours + travaux pratiques
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Durée : 50 heures
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Alternance
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6 crédits
Présentation
Objectifs
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Compétences et débouchés
Compétences
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Parcours
Programme
Contenu
Règles de droit Procédure
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds