Cadastre
Mis à jour le
Responsable(s) : Mme Elisabeth BOTREL
- Cours
Code Cnam : USGT1R
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Package
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1 crédit
Présentation
Objectifs
- Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
- Maîtriser l’établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement : Fiche synthétique au format PDFCompétences et débouchés
Compétences
- Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
- Mettre à jour les documents cadastraux
- Établir un DMPC
Informations pratiques
Contact
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Département : École supérieure des géomètres et topographes (ESGT)
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Tel : 02 43 43 31 00
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Email : esgt@esgt.cnam.fr
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Adresse : 2D3P10, 1 Boulevard Pythagore - 72000 Le Mans
Programme
Contenu
- Organisation et historique
- Mission foncière
- Identification des immeubles
- Description physique des immeubles (non bâti).
- Mission fiscale
- Assiette des taxes foncières
- Mise à jour de l’assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
- Mission documentaire
- Composition de la documentation.
- Consultation de la documentation.
- Délivrance de la documentation.
- Les produits dérivés ou apparentés
- BD parcellaire, BD adresses
- Conservation cadastrale
- Les extraits cadastraux.
- Les documents d’arpentage.
- Croquis fonciers et fiscaux.
- États descriptifs de division.
- Déclarations.
- La conservation des hypothèques
- Rôle et organisation.
- Liens avec le cadastre.
- Les produits dérivés ou apparentés
- Le RFU
- La confection du plan
- Les canevas : géodésique, d’ensemble, polygonal, levé de détail.
- Vérification et coordination
- Modes de confection de plans
- L’avenir du plan