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  • Logistique transport

Douanes et financement des opérations internationales

Mis à jour le

  • Cours
Code Cnam : LTR122

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  • Durée : 40 heures
  • A la carte
  • En journée, Soir & samedi
  • 4 crédits
  • Présentiel, Distanciel planifié

Présentation

Public, conditions d'accès et prérequis

Prérequis

- Titulaire du diplôme Assistant de gestion du Cnam, diplôme Bac +2 ou autre diplôme homologué au niveau 5 ou reconnu équivalent dans les domaines du transport, de l'économie, de la gestion, du droit, du commerce.
- Niveau de formation Bac +2 dans les mêmes domaines.
 

Objectifs

Ce cours vise à fournir aux apprenants une compréhension approfondie des processus douaniers et des financements associés dans un contexte international. Les objectifs incluent :
- Connaître les missions et l'organisation de la Douane.
- Comprendre le fonctionnement d'un dédouanement et les règles de base du droit douanier.
- Savoir employer une terminologie professionnelle relative à la douane.
- Se familiariser avec la gestion des documents douaniers et accomplir les formalités douanières à l'import et à l'export.
- Prendre conscience des relations entre les pouvoirs publics et les opérateurs privés

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement : Fiche synthétique au format PDF

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2023-2024 :

  • Nombre d'inscrits : 114
  • Taux de présence à l'évaluation : 53%
  • Taux de réussite parmi les présents : 87%

Compétences et débouchés

Parcours

Informations pratiques

Contact

  • Département : EPN11 - Licence transport
  • Email : licences.transport@lecnam.net
  • Adresse : 2 rue Conté - 75003 Paris

Retrouvez cette formation en centre :

Lieux de formation

Programme

Contenu

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu. Il comporte plusieurs séquences, chacune
couvrant un aspect clé des opérations douanières et des financements internationaux.
o Séquence 1 : Contexte du commerce international (guerre commerciale, Brexit, etc.)
o Séquence 2 : Missions et organisation de la Douane
o Séquence 3 : Formalités préliminaires du dédouanement
o Séquence 4 : Régimes douaniers spécifiques (mise en libre pratique, exportation, etc.)
o Séquence 5 : Sécurité et sûreté douanière (OEA, ICS, etc.)
o Séquence 6 : Gestion des documents douaniers et liquidation douanière
o Séquence 7 : Financement des opérations internationales
o Séquence 8 : Analyse des risques douaniers

Modalités d'évaluation

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu.

Chaque séance donne lieu à un QCM ou une étude de cas.

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