- Immobilier
- Droit immobilier
- Fiscalité immobilière
Fiscalité immobilière générale
Mis à jour le
Responsable(s) : M. Gilles GODFRIN
- Cours
Envie d'en savoir plus sur cette formation ?
Afin d’obtenir les tarifs, le calendrier de la formation, en distanciel, en présentiel, le lieu de la formation et un contact, remplissez les critères suivants :
Afficher le centre adapté à mes besoins
Afin d’obtenir les tarifs, le calendrier de la formation et le lieu de la formation, remplissez les critères suivants :
-
- Immobilier
Estimation des immeubles
Cours, DRM1126 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26Grand EstVoir la formation -
- Immobilier
- Droit immobilier
Droit de la propriété immobilière
Cours, DRM0028 crédits Hybride (présentiel et distanciel) Présentiel A la carte 2025/26 2026/27 2027/28Grenoble, La Réunion, Languedoc-Roussillon, Grand Est, Paris, Guadeloupe, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'AzurVoir la formation -
- Immobilier
- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Contrats de délégation de maîtrise d'ouvrage
Cours, DRM2033 crédits Présentiel Hybride (présentiel et distanciel) Distanciel A la carte 2025/26 2026/27Paris, Pays de la Loire, Nouvelle AquitaineVoir la formation -
- Immobilier
- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Contrats de vente d'immeubles à construire ou à rénover
Cours, DRM2023 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26 2026/27ParisVoir la formation
-
Durée : 30 heures
-
A la carte
-
En journée, Soir & samedi
-
3 crédits
-
Présentiel, Hybride (présentiel et distanciel)
Présentation
Objectifs
Comprendre les incidences fiscales des diverses situations ou activités immobilières (détention, location, transmission de biens immobiliers, investissements immobiliers).
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement : Fiche synthétique au format PDFPrésence et réussite aux examens
Pour l'année universitaire 2023-2024 :
- Nombre d'inscrits : 147
- Taux de présence à l'évaluation : 75%
- Taux de réussite parmi les présents : 93%
Compétences et débouchés
Parcours
- Master Droit de l'immobilier parcours Promotion immobilière
- Master Droit de l'immobilier parcours Expertise conseil en patrimoine immobilier
- Diplôme d'établissement Évaluateur conseil en immobilier
- Master Droit de l'immobilier parcours Immobilier de tourisme et de loisirs
- Diplôme d'établissement Diplôme de l'ICH
- Diplôme d'établissement Évaluateur conseil en immobilier
- Master Droit de l'immobilier parcours Immobilier de tourisme et de loisirs
- Diplôme d'établissement Diplôme de l'ICH
- Master Droit de l'immobilier parcours Expertise conseil en patrimoine immobilier
- Master Droit de l'immobilier parcours Promotion immobilière
Informations pratiques
Contact
-
Département : ICH
-
Tel : 01 40 27 25 79
-
Email : sylvie.molina@lecnam.net
-
Adresse : 2 rue Conté - 75003 Paris
Retrouvez cette formation en centre :
Lieux de formation
Programme
Contenu
Détention
- Taxe foncière
- Taxe d’habitation
- Taxe sur les locaux vacants
- Impôt sur la fortune immobilière
- Cotisation foncière des entreprises
Location
- Imposition des revenu locatifs
- Contribution sur les revenus locatifs
- TVA sur loyers
Transmission
- Imposition des plus-values immobilières
- Droits de donation et de succession
Investissement
- Fonds d’investissement
- Investisseurs internationaux
Modalités d'évaluation
Épreuve écrite de mise en situation professionnelle de 2 à 3 heures. La validation de l'unité d'enseignement suppose l'obtention d'une note égale ou supérieure à 10/20.
Ces formations pourraient vous intéresser
-
- Immobilier
Estimation des immeubles
Cours, DRM1126 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26Grand EstVoir la formation -
- Immobilier
- Droit immobilier
Droit de la propriété immobilière
Cours, DRM0028 crédits Hybride (présentiel et distanciel) Présentiel A la carte 2025/26 2026/27 2027/28Grenoble, La Réunion, Languedoc-Roussillon, Grand Est, Paris, Guadeloupe, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'AzurVoir la formation -
- Immobilier
- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Contrats de délégation de maîtrise d'ouvrage
Cours, DRM2033 crédits Présentiel Hybride (présentiel et distanciel) Distanciel A la carte 2025/26 2026/27Paris, Pays de la Loire, Nouvelle AquitaineVoir la formation -
- Immobilier
- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Contrats de vente d'immeubles à construire ou à rénover
Cours, DRM2023 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26 2026/27ParisVoir la formation