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- Chantier BTP
- Sécurité BTP
Réglementation des chantiers
Mis à jour le
Responsable(s) : M. Gilles GODFRIN, M. Stéphane LAMAIRE
- Cours
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- Droit travail
- Gestion ressources humaines
Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
Certificat de compétence, CC10000A30 crédits Distanciel A la carte 2025/26 2026/27 2027/28Provence-Alpes-Côte d'Azur, Auvergne-Rhône-Alpes, Boulogne, Cergy-Pontoise, Evry, Melun, Nanterre, Noisy-le-Grand, Saint-Denis, Versailles, Pays de la Loire, Bretagne, Grand Est, Centre Cnam Paris, Pointe-à-Pitre, Languedoc-Roussillon, Nouvelle AquitaineVoir la formation -
- Droit travail
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Master Droit de l'entreprise En alternance
Master, MR14901B120 crédits Alternance 2025/26Saint-Denis CFAVoir la formation -
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Licence Gestion parcours Droit appliqué à l'entreprise
Licence, LG03604A180 crédits Distanciel A la carte 2025/26 2026/27 2027/28Nouvelle Aquitaine, Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Dreux, Orléans, Pithiviers, Tours, Vierzon, Cergy-Pontoise, Evry, Melun, Nanterre, Saint-Denis, Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Grand Est, Toulouse, Pointe-à-Pitre, Centre Cnam ParisVoir la formation -
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Droit du travail : relations collectives
Cours, DRS1026 crédits Présentiel Distanciel planifié Distanciel Co-modale Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26 2026/27 2027/28Bourgogne-Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Grand Est, Centre Cnam Paris, Auvergne-Rhône-Alpes, La Réunion, Saint Martin, Nouvelle Aquitaine, Bretagne, Midi-Pyrénées, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), NormandieVoir la formation
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Durée : 30 heures
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A la carte
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Soir & samedi, En journée
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3 crédits
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Hybride (présentiel et distanciel)
Présentation
Objectifs
Connaître les règles relatives à l’organisation des chantiers de construction et aux conditions de travail sur ceux-ci, en vue notamment d'assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. Connaître les modalités de contrôle par l’administration du respect de ces règles et les sanctions administratives et pénales encourues.
Compétences et débouchés
Compétences
Préparer et conduire les chantiers de bâtiment conformément à la réglementation protectrice de la sécurité et de la santé des travailleurs.
Informations pratiques
Contact
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Département : ICH
-
Tel : 01 40 27 24 41
-
Email : virginia.mateus@lecnam.net
-
Adresse : 2 rue Conté - 75003 Paris
Programme
Contenu
- Introduction
- Secteur du bâtiment et des travaux publics
- Acteurs du chantier
- Principes de prévention des risques
- Statut du chantier
- Cadre juridique du chantier
- Catégories de chantiers
- Coordination de la prévention des risques
- Obligations de coordination et de prévention des risques
- Coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS)
- Ouverture et organisation du chantier
- Déclaration préalable d’ouverture de chantier
- Plan général de coordination
- Desserte du chantier: voiries et réseaux
- Documents et organes du chantier
- Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
- Registre-journal du chantier
- Dossier des interventions ultérieures
- Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
- Étapes des obligations administratives
- Responsabilité pénale
- Risque amiante-Travail dissimulé
- Présentation du risque amiante
- Obligation de repérage amiante
- Présentation de la lutte contre le travail dissimulé
- Obligations de l'employeur
- Obligations des acteurs du chantier
Modalités d'évaluation
Épreuve écrite de mise en situation professionnelle de 2 à 3 heures.
La validation de l’UE nécessite en principe une note de 10/20.
Toutefois, une note inférieure à 10/20 mais d’au moins 8/20 peut être validée par compensation entre les notes des UE propres au parcours Promotion immobilière (DRM201, DRM202, DRM203, DRM204, DRM205, DRM206).
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