- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Master Droit de l'immobilier parcours Promotion immobilière
Mis à jour le
Responsable(s) : M. Gilles GODFRIN, Mme Melanie PAINCHAUX
- Master
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Aspects et déroulement de l'opération de promotion
Cours, DRM2013 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26 2026/27ParisVoir la formation -
- Droit immobilier
- Économie secteur activité
- Promotion immobilière
Diplôme d'établissement Responsable d'opération immobilière
Diplôme d'établissement, DET1800A80 crédits A la carte 2025/26Pointe-à-PitreVoir la formation -
- Immobilier
- Promotion immobilière
- Droit immobilier
Contrats de vente d'immeubles à construire ou à rénover
Cours, DRM2023 crédits Hybride (présentiel et distanciel) A la carte 2025/26 2026/27ParisVoir la formation -
- Immobilier
- Droit immobilier
- Fiscalité immobilière
- Promotion immobilière
Fiscalité de l'opération immobilière
Cours, DRM2043 crédits Présentiel A la carte 2025/26 2026/27ParisVoir la formation
-
A la carte, Alternance
-
120 crédits
Présentation
Public, conditions d'accès et prérequis
Prérequis
Accès en master 1
Le (la) candidat(e) doit justifier :
- soit de la licence Immobilier de l'ICH
- soit d'une autre licence ou formation de niveau au moins équivalent (bac + 3) à dominante juridique et/ou immobilière, sanctionnant un cursus post-bac d'un volume de 180 crédits européens (1200 à 1500 heures) ; les personnes bénéficiant de cette voie d'accès auront à suivre et valider les enseignements complémentaires DRM131 Marchés privés de travaux et de maîtrise d’œuvre et DRM138 Introduction à la technologie des bâtiments, sauf à avoir déjà validé de tels enseignements dans les 10 dernières années dans le cadre de leurs études supérieures antérieures ou à justifier d'une expérience professionnelle significative dans ces disciplines
- soit d’une décision de validation des acquis professionnels et personnels (VAPP) compensant le défaut du bac + 3 ci-dessus et reconnaissant l’aptitude du candidat à suivre dans de bonnes conditions les enseignements du master; les personnes bénéficiant de cette voie d'accès mais n'ayant pas de bases suffisantes en droit pourront être tenues de suivre et valider, dans le cadre du master 1, les enseignements complémentaires DRM001 Initiation aux études juridiques immobilières et DRM002 Droit de la propriété immobilière
Accès direct en master 2
Le (la) candidat(e) doit justifier :
- soit de la certification dite “diplôme de l'ICH”
- soit d'un master 1 ou autre formation de niveau au moins équivalent (bac + 4) en droit avec spécialisation immobilière ou en immobilier avec solides bases en droit, sanctionnant un cursus post-bac d'un volume de 240 crédits européens (1600 à 2000 heures)
- soit d’une décision de validation des acquis professionnels et personnels (VAPP) compensant le défaut du bac + 4 ci-dessus et reconnaissant l’aptitude du candidat à suivre dans de bonnes conditions les enseignements du master 2
Les personnes bénéficiant de l'accès direct dans le master 2 parcours Promotion immobilière auront à suivre et valider les enseignements complémentaires DRM101 Planification urbaine et autorisations d'urbanisme, DRM108 Économie immobilière, DRM115 Responsabilité et assurance des constructeurs, DRM131 Marchés privés de travaux et de maîtrise d’œuvre et DRM138 Introduction à la technologie des bâtiments, sauf à avoir déjà validé de tels enseignements dans les 10 dernières années dans le cadre de leurs études supérieures ou à justifier d'une expérience professionnelle significative dans ces disciplines.
Les candidatures pour l'accès au master 1 comme pour l'accès direct en master 2 font l'objet d'une sélection sur dossier. Les décisions de VAPP tiennent lieu de sélection.
Mentions officielles
Intitulé officiel figurant sur le diplôme : Master Droit, économie, gestion, mention droit de l'immobilier parcours Promotion immobilière
Inscrit au RNCP - Code de la fiche : RNCP38195
Arrêté du 30 mai 2025. Accréditation jusque fin 2029-2030.Code(s) NSF : Droit, sciences politiques (128), Economie (122), Finances, banque, assurances, immobilier (313)
Compétences et débouchés
Compétences
En master 1, il est proposé aux élèves un tronc commun de connaissances et compétences immobilières approfondies, tant juridiques qu’économiques, financières et technologiques.
En master 2, les élèves choisissent une spécialisation pointue dans un des quatre domaines professionnels suivants :
- Promotion immobilière
- Habitat social (ouverture non encore programmée)
- Expertise-conseil en patrimoine immobilier
- Immobilier de tourisme et de loisirs
(NB - Tous les centres Cnam ne proposent pas nécessairement l’ensemble des parcours de master 2.)
Des informations détaillées sur le programme et les modalités du master sont consultables sur https://ich.cnam.fr/formations/master-droit-de-l-immobilier/
Evolution professionnelle des diplômés
Métiers
- Responsable de programme immobilier
- Responsable développement foncier
- Promoteur-constructeur / Promotrice-constructrice
Informations pratiques
Contact
-
Département : EPN 14 - ICH Master
-
Tel : 01 40 27 24 41
-
Email : par_ich.master@lecnam.net
-
Adresse : 2 rue Conté - 75003 Paris
Retrouvez cette formation en centre :
Lieux de formation
Programme
Modalités d'évaluation
La délivrance du master nécessite:
- la validation de l'ensemble des unités d'enseignement (UE) composant le master:
- soit par succès à l'examen (épreuve de mise en situation professionnelle); la validation des UE nécessite en principe une note de 10/20, mais une compensation est opérée entre les UE d'un même bloc de compétences; les notes inférieure à 8/20 ne sont cependant pas compensables; pour appliquer la compensation, les UE de 3 crédits sont affectées d'un coefficient 1, les UE de 6 crédits d'un coefficient 2;
- soit par validation des études supérieures antérieures (VES) ou des acquis de l'expérience (VAE);
- la validation d'une unité d'activité (UA) sur justification:
- soit d'une activité immobilière, salariée ou indépendante, d'au moins 18 mois (équivalent plein temps); les élèves formés dans le cadre d'un contrat d'alternance de deux ans sont réputés remplir cette condition;
- soit d'une activité non immobilière, salariée ou indépendante, d'au moins 36 mois (équivalent plein temps), mobilisant des compétences communes à celles requises dans l’exercice d’une activité immobilière (compétences de gestion, de finance, de droit, de relation client, de management d’équipe…);
- soit, dans les autres cas, de stages en entreprise – ou autre organisme d'accueil privé ou public – dans l’immobilier d'une durée totale d'au moins 10 mois (équivalent plein temps), dont 5 mois au moins dans la spécialité du master 2 ; pour chaque stage, une convention de stage doit être conclue entre l'élève, l'organisme d'accueil et le Cnam.
Cette expérience professionnelle est restituée dans un rapport d'activité ou de stage.
- la validation d'un mémoire de recherche à dominante juridique.
Description du programme
Cliquez sur l'intitulé d'un enseignement ou sur Centre(s) d'enseignement pour en savoir plus.
1ere annee
2eme annee
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