Contactez-nous
  • Droit

Droit de la construction

Mis à jour le

Responsable(s) : Mme Melanie PAINCHAUX

  • Cours
Code Cnam : BTP197

Envie d'en savoir plus sur cette formation ?

Afin d’obtenir les tarifs, le calendrier de la formation, en distanciel, en présentiel, le lieu de la formation et un contact, remplissez les critères suivants :

Afficher le centre adapté à mes besoins

Afin d’obtenir les tarifs, le calendrier de la formation et le lieu de la formation, remplissez les critères suivants :

  • Durée : 30 heures
  • A la carte
  • Soir & samedi
  • 3 crédits
  • Distanciel planifié, Hybride (présentiel et distanciel)

Présentation

Public, conditions d'accès et prérequis

Prérequis

Aucun prérequis.

Objectifs

Cette UE de projet vise principalement les objectifs pédagogiques suivants :

  • Acquérir les bases indispensables à la compréhension du droit de la construction
  • Développer des reflexes juridiques de bonne pratique directement applicables sur chantiers.
  • Donner des points de repère et des réflexes utiles pour une pratique professionnelle exposée aux normes environnementales, risques et à la responsabilité des professionnels de la construction.

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement : Fiche synthétique au format PDF

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2023-2024 :

  • Nombre d'inscrits : 209
  • Taux de présence à l'évaluation : 77%
  • Taux de réussite parmi les présents : 86%

Compétences et débouchés

Compétences

Maîtriser les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable.
Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction.

Parcours

Informations pratiques

Contact

  • Département : Chaire de BTP
  • Email : said.masaoudi@lecnam.net
  • Adresse : 292 rue St Martin - 75003 Paris

Retrouvez cette formation en centre :

Lieux de formation

Programme

Contenu

L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier. Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances)

Les 5 thèmes sont les suivants : l’opération de construction publique et privée ; l’opération de construction, des autorisations à obtenir ; l’opération de construction, des incidents en cours de chantier ; l’opération de construction, l’achèvement du chantier et la réception ; l’opération de construction, les responsabilités et les assurances

Modalités d'évaluation

cas pratique + QCM sans documents.

Bibliographie

  • M. FAURE-ABBAD . Droit de la construction

Ces formations pourraient vous intéresser